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MENTIONS LÉGALES

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Le site et ses sous-domaines (ci-après dénommés « Site ») sont édités par Hot Chili Pepper®, sarl au capital de 10.000 euros, dont le siège social se trouves à 1 Square Pierre Ruibet 38500 Voiron – www.hot-chili-pepper.com–  Rcs Grenoble N° 494 138 563 00023 , N° TVA intra: FR09494138563
Le Site est optimisé pour Smartphones et Tablettes. Pour une résolution minimum de 1280×1024 . Pour les navigateurs IE v9 et supérieurs, Firefox v7 et supérieurs, Google chrome v14 et supérieurs et Safari v5 et supérieurs.Le client, signataire du contrat de prestation de service est réputé être le directeur de la publication et responsable du site.

Les documents et informations intégrés dans le site ont été transmis par le directeur de la publication et sont réputés être libres ou autorisés de droit, ce que le directeur de la publication reconnait.
La signature du procès verbale de livraison du Site atteste que le directeur de la publication, accepte et valide la publication de l’ensemble des documents textes et photos.
Le directeur de la publication du Site renonce à toute poursuite ou indemnité pour droit d’auteur sur l’ensemble des éléments intégrés à sa demande.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguée engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété Intellectuelle.
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Le directeur de la publication s’engage à ne pas divulguer à des tiers, les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de vos demandes, candidature, ou pour l’envoi de lettre d’information.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent ( article 34 de la loi ).
Vous pouvez exercer ce droit, il suffit d’adresser un courrier comprenant vos coordonnées personnelles à l’adresse suivante : Contact@chepy.net

SOCIETE DOMAINE DE SAINT JEAN DE CHEPY
CHEMIN DE SAINT JEAN DE CHEPY
38210 TULLINS
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DROIT APPLICABLE

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RESPONSABILITÉ

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INFORMATIONS GÉNÉRALES

EDITEUR :
HOT CHILI PEPPER
HOT CHILI PEPPER SARL au capital de 10 000 € RCS Grenoble 494 138 563 00023 – Code APE 7311Z – N° TVA : FR 09 494 138 563 – Siège social : 1 square Pierre Ruibet 38500 Voiron – France

HÉBERGEMENT:

L’hébergement du site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Philipe MARTINENGHI
SOCIETE DOMAINE DE SAINT JEAN DE CHEPY au capital de 61 000,00 € RCS Grenoble B 429 990 476 – Code APE 5510Z – N° TVA : FR 62 429 990 476 – Siège social : Chemin de Saint Jean de Chepy 38210 TULLINS – FRANCE